Mentions légales

Association École des Chats d’Évreux à but non lucratif, déclarée à la préfecture de l’Eure le 2 octobre 1998 et reconnue d’intérêt général le 11 juillet 2006.

SIREN : 491 682 035 00028
Code APE : ????????????
TVA intracommunautaire : ??????????????

Contact
École du Chat d’Évreux BP 455 27000 Évreux
contact@ecolechatevreux.org
+33 (0)7 86 29 75 00

Responsables de la publication
Marie-Pierre ALEMAO
Monique BOSQUET

Création graphique et réalisation technique
Sabrina DAMAZ

Hébergeur
Online SAS
Siège social : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France

Propriété intellectuelle
Le site www.ecolechatevreux.org est une œuvre de création, propriété exclusive de l’association École du Chat d’Évreux, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

Crédits images
Les photos, logos et icônes sont sous copyright. Elles appartiennent à leurs auteurs. Les membres de l’association disposent des droits d’utilisation pour tous les supports.
Les logos des partenaires nous ont été transmis.

Protection des informations nominatives
Ce site Web ne comporte actuellement pas d’information nominative obligatoire. Il n’a donc pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés).

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages diffusées sur le site de l’association est autorisée et même recommandée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’association ou de ses auteurs et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur de la page.

Cookies
Certaines de nos pages Web utilisent des "cookies". Un "cookie" est un petit fichier texte qui peut être utilisé, par exemple, pour recueillir des informations sur l’activité du site Web. La plupart des navigateurs vous permettent de contrôler les cookies, pour les accepter et les enlever.

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel
 Adresse IP : Notre site internet recueille automatiquement votre adresse IP. Cette information fait l’objet d’un traitement destiné à l’association, sous-traité chez Google Analytics pour le stockage des données. Ce traitement a pour finalité d’établir des statistiques de visite des pages du site internet. Ces données sont conservées indéfiniment, dans la base de données de Google Analytics, afin de suivre l’évolution des statistiques dans le temps.
 Vos droits : Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et à la portabilité des données. Vous pouvez vous opposer, pour des raisons légitimes, au traitement des données personnelles vous concernant, retirer votre consentement ou, encore, le limiter. Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Pour exercer vos droits, formuler une demande en vous adressant par message électronique à contact@ecolechatevreux.org à destination du responsable du traitement des données personnelle : Marie-Pierre ALEMAO.

Le 10 juillet 2024, la Présidente de l’Ecole du Chat d’Evreux a signé le contrat d’engagement républicain des associations avec la Direction de la citoyenneté et de la légalité de la Préfecture de l’Eure

Cliquez sur le logo ci-dessous pour lire ce texte :